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1 registre d'affiliation
Dictionnaire de droit français-russe > registre d'affiliation
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2 registre
mкнига записей, реестр; ведомость; регистрregistre des actions, registre des actionnaires — акционерная книга
registre national du commerce et des sociétés — центральный реестр коммерсантов и товариществ (объединяет сведения, содержащиеся в местных реестрах)
- registre des actesregistre de publicité foncière, registre de publicité immobilière — публичный реестр вещных прав на недвижимое имущество
- registre aéronautique
- registre d'affiliation
- registre d'arrivée
- registre d'audiences
- registre des cautionnements
- registre de classification
- registre du commerce et des sociétés
- registre des dépôts
- registre domestique
- registre d'écrou
- registre électoral
- registre des entrées et des sorties
- registre de l'état civil
- registre foncier
- registre des gardes à vue
- registre des hypotèques
- registre d'infirmerie
- registre des inscriptions
- registre international
- registre d'inventaire
- registre local
- registre des marchands
- registre des mariages
- registre maritime national
- registre des marques
- registre matricule
- registre des métiers
- registre des mises en demeure
- registre des mouvements du personnel
- registre des naissances
- registre national
- registre national des aéronefs
- registre national des brevets
- registre des navires
- registre notarié
- registre d'ordre
- registre du personnel
- registre des pourboires
- registre de présence
- registre public
- registre de publicité
- registre de réclamations
- registre du repos hebdomadaire
- registre des salaires
- registre des transcriptions
См. также в других словарях:
Affiliation Québec — Parti provincial actif Fondation 11 avril 2007 Chef Allen E. Nutik Président … Wikipédia en Français
Attestation De Capacité — Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et journaux officiels. Des… … Wikipédia en Français
Attestation de capacite — Attestation de capacité Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et… … Wikipédia en Français
Attestation de capacité — Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et journaux officiels. Des… … Wikipédia en Français
Attestation de capacité (transport) — Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport en France. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et journaux… … Wikipédia en Français
Abbatiale de Mozac — Abbaye de Mozac Église abbatiale Saint Pierre et Saint Caprais de Mozac Vue générale de l édifice Latitude Longitude … Wikipédia en Français
Abbaye De Mozac — Église abbatiale Saint Pierre et Saint Caprais de Mozac Vue générale de l édifice Latitude Longitude … Wikipédia en Français
Abbaye Saint-Pierre de Mozac — Abbaye de Mozac Église abbatiale Saint Pierre et Saint Caprais de Mozac Vue générale de l édifice Latitude Longitude … Wikipédia en Français
Abbaye de Mozac — Pour les articles homonymes, voir Abbaye Saint Pierre. Église abbatiale Saint Pierre et Saint Caprais de Mozac Façade nord et clocher porche de l église … Wikipédia en Français
Abbaye de Mozat — Abbaye de Mozac Église abbatiale Saint Pierre et Saint Caprais de Mozac Vue générale de l édifice Latitude Longitude … Wikipédia en Français
Abbaye de mozac — Église abbatiale Saint Pierre et Saint Caprais de Mozac Vue générale de l édifice Latitude Longitude … Wikipédia en Français
